CASSAN GERARD
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 314 404 526, CASSAN GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Elle est domiciliée av du Stade, 11400 Saint-Papoul. L'entreprise déclare le code NAF 804D comme activité principale.
Fiche d'identité de CASSAN GERARD
INSEE- Dénomination
- CASSAN GERARD
- SIREN
- 314 404 526
- SIRET (siège)
- 314 404 526 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR43314404526Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 314 404 526
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 804D
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- AV DU STADE, 11400, SAINT-PAPOUL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CASSAN GERARD
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Établissements de CASSAN GERARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 11400 SAINT-PAPOULSiègeFermé
314 404 526 00035 · ouvert le 17 octobre 1989 · NAF 804D
Conformité de CASSAN GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASSAN GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CASSAN GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CASSAN GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur CASSAN GERARD
Quel est le numéro SIREN de CASSAN GERARD ?
Le numéro SIREN de CASSAN GERARD est 314 404 526. Le SIRET de son siège social est 314 404 526 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43314404526.
Où se situe le siège social de CASSAN GERARD ?
Le siège social de CASSAN GERARD est situé av du Stade, 11400 Saint-Papoul.
CASSAN GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CASSAN GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CASSAN GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASSAN GERARD.
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