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CASSAN JEAN

Active
Siren402 427 751Entrepreneur individuel13150 TARASCONCréée le 01 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CASSAN JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1995, identifié par le SIREN 402 427 751. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Roustides Poney Club des Roustides, 13150 Tarascon. Son activité principale relève du code NAF 8551Z.

Fiche d'identité de CASSAN JEAN

Dénomination
CASSAN JEAN
SIREN
402 427 751
SIRET (siège)
402 427 751 00035
N° TVA intracommunautaire
FR22402427751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 427 751
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z
Date de création
01 octobre 1995
Siège social
CHE DES ROUSTIDES PONEY CLUB DES ROUSTIDES, 13150, TARASCON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CASSAN JEAN

Autres activités liées au sport

Finances de CASSAN JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CASSAN JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CASSAN JEAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 13150 TARASCONSiègeActif

    402 427 751 00035 · ouvert le 06 juillet 2004 · NAF 8551Z

  • 30127 BELLEGARDEFermé

    402 427 751 00019 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 926C

  • 30300 VALLABREGUESFermé

    402 427 751 00027 · ouvert le 07 septembre 2002 · NAF 926C

Documents juridiques de CASSAN JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CASSAN JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CASSAN JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CASSAN JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASSAN JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CASSAN JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CASSAN JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1995

Questions fréquentes sur CASSAN JEAN

Quel est le numéro SIREN de CASSAN JEAN ?

Le numéro SIREN de CASSAN JEAN est 402 427 751. Le SIRET de son siège social est 402 427 751 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22402427751.

Où se situe le siège social de CASSAN JEAN ?

Le siège social de CASSAN JEAN est situé Che des Roustides Poney Club des Roustides, 13150 Tarascon.

CASSAN JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CASSAN JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CASSAN JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASSAN JEAN.

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