CASSAN MICHEL
Active0121Z · Culture de la vigne
CASSAN MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 avril 2014 sous le numéro SIREN 801 828 757. Le siège social de l'entreprise se trouve L'Escalette, 13960 Sausset-les-Pins. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de CASSAN MICHEL
INSEE- Dénomination
- CASSAN MICHEL
- SIREN
- 801 828 757
- SIRET (siège)
- 801 828 757 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR64801828757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 828 757
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 06 avril 2014
- Siège social
- L'ESCALETTE, 13960, SAUSSET-LES-PINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CASSAN MICHEL
Culture de la vigne
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Établissements de CASSAN MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13960 SAUSSET-LES-PINSSiègeActif
801 828 757 00014 · ouvert le 06 avril 2014 · NAF 0121Z
Conformité de CASSAN MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASSAN MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CASSAN MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CASSAN MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 avril 2014
Questions fréquentes sur CASSAN MICHEL
Quel est le numéro SIREN de CASSAN MICHEL ?
Le numéro SIREN de CASSAN MICHEL est 801 828 757. Le SIRET de son siège social est 801 828 757 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64801828757.
Où se situe le siège social de CASSAN MICHEL ?
Le siège social de CASSAN MICHEL est situé L'Escalette, 13960 Sausset-les-Pins.
CASSAN MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CASSAN MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CASSAN MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASSAN MICHEL.
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