CheckersProcédures

CASSAN PASCAL

Active
Siren538 873 902Entrepreneur individuel41600 CHAUMONT-SUR-THARONNECréée le 22 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CASSAN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 873 902. Son siège social est situé Le Chene Chat le Domaine des Hauts de Bruyere, 41600 Chaumont-sur-Tharonne. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de CASSAN PASCAL

Dénomination
CASSAN PASCAL
SIREN
538 873 902
SIRET (siège)
538 873 902 00018
N° TVA intracommunautaire
FR27538873902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 873 902
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
22 décembre 2011
Siège social
LE CHENE CHAT LE DOMAINE DES HAUTS DE BRUYERE, 41600, CHAUMONT-SUR-THARONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CASSAN PASCAL

Location de logements

Finances de CASSAN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CASSAN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CASSAN PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 41600 CHAUMONT-SUR-THARONNESiègeActif

    538 873 902 00018 · ouvert le 22 décembre 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de CASSAN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CASSAN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CASSAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CASSAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASSAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CASSAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CASSAN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 2011

Questions fréquentes sur CASSAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CASSAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de CASSAN PASCAL est 538 873 902. Le SIRET de son siège social est 538 873 902 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27538873902.

Où se situe le siège social de CASSAN PASCAL ?

Le siège social de CASSAN PASCAL est situé Le Chene Chat le Domaine des Hauts de Bruyere, 41600 Chaumont-sur-Tharonne.

CASSAN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CASSAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CASSAN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASSAN PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Chaumont-sur-Tharonne

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Chaumont-sur-Tharonne

Entreprises du même secteur à Chaumont-sur-Tharonne

Entreprises à Chaumont-sur-Tharonne

Toutes les entreprises à Chaumont-sur-Tharonne