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CASSARD BERNARD

Active
Siren803 666 577Entrepreneur individuel70000 VESOULCréée le 01 juillet 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 803 666 577, CASSARD BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2014. Elle est domiciliée 14 rue Micheline, 70000 Vesoul. Son activité principale relève du code NAF 7490B.

Fiche d'identité de CASSARD BERNARD

Dénomination
CASSARD BERNARD
SIREN
803 666 577
SIRET (siège)
803 666 577 00017
N° TVA intracommunautaire
FR44803666577Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 666 577
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490B
Date de création
01 juillet 2014
Siège social
14 RUE MICHELINE, 70000, VESOUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CASSARD BERNARD

Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Finances de CASSARD BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CASSARD BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CASSARD BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70000 VESOULSiègeActif

    803 666 577 00017 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 7490B

Documents juridiques de CASSARD BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CASSARD BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CASSARD BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CASSARD BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASSARD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CASSARD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CASSARD BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2014

Questions fréquentes sur CASSARD BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CASSARD BERNARD ?

Le numéro SIREN de CASSARD BERNARD est 803 666 577. Le SIRET de son siège social est 803 666 577 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44803666577.

Où se situe le siège social de CASSARD BERNARD ?

Le siège social de CASSARD BERNARD est situé 14 rue Micheline, 70000 Vesoul.

CASSARD BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CASSARD BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CASSARD BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASSARD BERNARD.

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