CASSE NICOLAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CASSE NICOLAS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 mai 2004, identifié par le SIREN 453 051 583. Le siège social de l'entreprise se trouve 251 Che des Gourettes, 06370 Mouans-Sartoux. L'entreprise déclare le code NAF 8690F comme activité principale.
Fiche d'identité de CASSE NICOLAS
INSEE- Dénomination
- CASSE NICOLAS
- SIREN
- 453 051 583
- SIRET (siège)
- 453 051 583 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR73453051583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 051 583
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690F
- Date de création
- 10 mai 2004
- Siège social
- 251 CHE DES GOURETTES, 06370, MOUANS-SARTOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CASSE NICOLAS
Activités de santé humaine non classées ailleurs
Finances de CASSE NICOLAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CASSE NICOLAS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CASSE NICOLAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06370 MOUANS-SARTOUXSiègeActif
453 051 583 00012 · ouvert le 10 mai 2004 · NAF 8690F
Documents juridiques de CASSE NICOLAS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CASSE NICOLAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CASSE NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CASSE NICOLAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASSE NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CASSE NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CASSE NICOLAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 mai 2004
Marques déposées par CASSE NICOLAS
INPICASSE NICOLAS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeMOUANS OSTEO
N° 3967354 · Déposée le 10 décembre 2012 · Marque verbale
Classe 44 · expirée le 10 décembre 2022
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CASSE NICOLAS
Quel est le numéro SIREN de CASSE NICOLAS ?
Le numéro SIREN de CASSE NICOLAS est 453 051 583. Le SIRET de son siège social est 453 051 583 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73453051583.
Où se situe le siège social de CASSE NICOLAS ?
Le siège social de CASSE NICOLAS est situé 251 Che des Gourettes, 06370 Mouans-Sartoux.
CASSE NICOLAS est-elle toujours en activité ?
Oui, CASSE NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CASSE NICOLAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASSE NICOLAS.
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