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CASSE-NOISETTE

Active
Siren451 274 757SARL74390 CHATELCréée le 11 décembre 20033 à 5

5610A · Restauration traditionnelle

Documents
Capital social
2,0 k€
Effectif
3 à 5tranche Sirene

CASSE-NOISETTE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 décembre 2003, identifiée par le SIREN 451 274 757. Son siège social est situé Plaine Dranse Plaine Dranse, 74390 Chatel. Son activité principale est restauration traditionnelle (code NAF 5610A) et emploie 3 à 5 salariés. Elle est dirigée par JOSIANE RUBIN, gérant.

Fiche d'identité de CASSE-NOISETTE

Dénomination
CASSE-NOISETTE
SIREN
451 274 757
SIRET (siège)
451 274 757 00017
N° TVA intracommunautaire
FR36451274757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 274 757
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
11 décembre 2003
Effectif
3 à 5
Siège social
PLAINE DRANSE PLAINE DRANSE, 74390, CHATEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CASSE-NOISETTE

RESTAURANT D ALTITUDE

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Finances de CASSE-NOISETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CASSE-NOISETTE

JR

JOSIANE RUBIN

Gérant

Depuis la création (11 décembre 2003) · 22 ans

Établissements de CASSE-NOISETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74390 CHATELSiègeActif

    451 274 757 00017 · ouvert le 19 décembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de CASSE-NOISETTE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2003

  • Acte

Conformité de CASSE-NOISETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASSE-NOISETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne CASSE-NOISETTE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CASSE-NOISETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CASSE-NOISETTE

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THONON-LES-BAINS

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2003

Questions fréquentes sur CASSE-NOISETTE

Quel est le numéro SIREN de CASSE-NOISETTE ?

Le numéro SIREN de CASSE-NOISETTE est 451 274 757. Le SIRET de son siège social est 451 274 757 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36451274757.

Qui dirige CASSE-NOISETTE ?

CASSE-NOISETTE est dirigée par JOSIANE RUBIN, gérant.

Où se situe le siège social de CASSE-NOISETTE ?

Le siège social de CASSE-NOISETTE est situé Plaine Dranse Plaine Dranse, 74390 Chatel.

CASSE-NOISETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, CASSE-NOISETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CASSE-NOISETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASSE-NOISETTE.

Combien de salariés compte CASSE-NOISETTE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, CASSE-NOISETTE emploie 3 à 5 salariés.