CASSE-NOISETTE
Active5610A · Restauration traditionnelle
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
CASSE-NOISETTE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 décembre 2003, identifiée par le SIREN 451 274 757. Son siège social est situé Plaine Dranse Plaine Dranse, 74390 Chatel. Son activité principale est restauration traditionnelle (code NAF 5610A) et emploie 3 à 5 salariés. Elle est dirigée par JOSIANE RUBIN, gérant.
Fiche d'identité de CASSE-NOISETTE
INSEE- Dénomination
- CASSE-NOISETTE
- SIREN
- 451 274 757
- SIRET (siège)
- 451 274 757 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR36451274757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 274 757
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 11 décembre 2003
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- PLAINE DRANSE PLAINE DRANSE, 74390, CHATEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CASSE-NOISETTE
RESTAURANT D ALTITUDE
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Finances de CASSE-NOISETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CASSE-NOISETTE
INSEEÉtablissements de CASSE-NOISETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74390 CHATELSiègeActif
451 274 757 00017 · ouvert le 19 décembre 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de CASSE-NOISETTE
INPIConformité de CASSE-NOISETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASSE-NOISETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CASSE-NOISETTE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 3
Décision du 12 mars 2025 · N° 21/02828
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CASSE-NOISETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CASSE-NOISETTE
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
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Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains
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GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THONON-LES-BAINS
- création
Date d'effet : 11 décembre 2003
Questions fréquentes sur CASSE-NOISETTE
Quel est le numéro SIREN de CASSE-NOISETTE ?
Le numéro SIREN de CASSE-NOISETTE est 451 274 757. Le SIRET de son siège social est 451 274 757 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36451274757.
Qui dirige CASSE-NOISETTE ?
CASSE-NOISETTE est dirigée par JOSIANE RUBIN, gérant.
Où se situe le siège social de CASSE-NOISETTE ?
Le siège social de CASSE-NOISETTE est situé Plaine Dranse Plaine Dranse, 74390 Chatel.
CASSE-NOISETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, CASSE-NOISETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CASSE-NOISETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASSE-NOISETTE.
Combien de salariés compte CASSE-NOISETTE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, CASSE-NOISETTE emploie 3 à 5 salariés.
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