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CASSE YVES

Active
Siren489 864 926Entrepreneur individuel09400 ARNAVECréée le 01 mai 2006

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CASSE YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2006 sous le numéro SIREN 489 864 926. Elle est domiciliée à Arnave (09400). CASSE YVES relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de CASSE YVES

Dénomination
CASSE YVES
SIREN
489 864 926
SIRET (siège)
489 864 926 00014
N° TVA intracommunautaire
FR73489864926Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 864 926
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 mai 2006
Siège social
09400, ARNAVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CASSE YVES

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de CASSE YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09400 ARNAVESiègeActif

    489 864 926 00014 · ouvert le 01 mai 2006 · NAF 0111Z

Conformité de CASSE YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASSE YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CASSE YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CASSE YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2006

Questions fréquentes sur CASSE YVES

Quel est le numéro SIREN de CASSE YVES ?

Le numéro SIREN de CASSE YVES est 489 864 926. Le SIRET de son siège social est 489 864 926 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73489864926.

Où se situe le siège social de CASSE YVES ?

Le siège social de CASSE YVES est situé à Arnave (09400).

CASSE YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, CASSE YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CASSE YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASSE YVES.

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