CASSERON PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CASSERON PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1992 sous le numéro SIREN 389 290 610. Son siège social est situé La Grand-Cote, 85580 Saint-Michel-en-l'Herm. Son activité principale relève du code NAF 0161Z.
Fiche d'identité de CASSERON PASCAL
INSEE- Dénomination
- CASSERON PASCAL
- SIREN
- 389 290 610
- SIRET (siège)
- 389 290 610 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR87389290610Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 290 610
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0161Z
- Date de création
- 01 juillet 1992
- Siège social
- LA GRAND-COTE, 85580, SAINT-MICHEL-EN-L'HERM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CASSERON PASCAL
Entreprise individuelle de travaux agricoles
Finances de CASSERON PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CASSERON PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CASSERON PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85580 SAINT-MICHEL-EN-L'HERMSiègeActif
389 290 610 00028 · ouvert le 01 juillet 2012 · NAF 0161Z
Documents juridiques de CASSERON PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CASSERON PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CASSERON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CASSERON PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASSERON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CASSERON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CASSERON PASCAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-07-01
- création
Date d'effet : 01 juillet 1992
Questions fréquentes sur CASSERON PASCAL
Quel est le numéro SIREN de CASSERON PASCAL ?
Le numéro SIREN de CASSERON PASCAL est 389 290 610. Le SIRET de son siège social est 389 290 610 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87389290610.
Où se situe le siège social de CASSERON PASCAL ?
Le siège social de CASSERON PASCAL est situé La Grand-Cote, 85580 Saint-Michel-en-l'Herm.
CASSERON PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CASSERON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CASSERON PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASSERON PASCAL.
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