CASSES SEBASTIEN
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
Enregistré sous le numéro SIREN 798 272 522, CASSES SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2013. Elle est domiciliée Pas du Rocher, 46270 Bagnac-sur-Cele. CASSES SEBASTIEN relève du secteur autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de CASSES SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CASSES SEBASTIEN
- SIREN
- 798 272 522
- SIRET (siège)
- 798 272 522 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR01798272522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 272 522
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 01 novembre 2013
- Siège social
- PAS DU ROCHER, 46270, BAGNAC-SUR-CELE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CASSES SEBASTIEN
Autres services personnels n.c.a.
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Établissements de CASSES SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 46270 BAGNAC-SUR-CELESiègeActif
798 272 522 00029 · ouvert le 12 novembre 2022 · NAF 9609Z
- 46270 BAGNAC-SUR-CELEFermé
798 272 522 00011 · ouvert le 01 novembre 2013 · NAF 9609Z
Conformité de CASSES SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASSES SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CASSES SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CASSES SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2013
Questions fréquentes sur CASSES SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CASSES SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CASSES SEBASTIEN est 798 272 522. Le SIRET de son siège social est 798 272 522 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01798272522.
Où se situe le siège social de CASSES SEBASTIEN ?
Le siège social de CASSES SEBASTIEN est situé Pas du Rocher, 46270 Bagnac-sur-Cele.
CASSES SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CASSES SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CASSES SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASSES SEBASTIEN.
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