CASSESE MICHEL
ActiveCASSESE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 juillet 1997, identifié par le SIREN 413 094 665. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 av Jean Moulin, 26100 Romans-sur-Isere. Son activité principale relève du code NAF 702C.
Fiche d'identité de CASSESE MICHEL
INSEE- Dénomination
- CASSESE MICHEL
- SIREN
- 413 094 665
- SIRET (siège)
- 413 094 665 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR76413094665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 094 665
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 31 juillet 1997
- Siège social
- 46 AV JEAN MOULIN, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CASSESE MICHEL
PLATS A EMPORTER
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Établissements de CASSESE MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeFermé
413 094 665 00010 · ouvert le 21 juillet 1997 · NAF 702C
Conformité de CASSESE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASSESE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CASSESE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CASSESE MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 juillet 1997
Questions fréquentes sur CASSESE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de CASSESE MICHEL ?
Le numéro SIREN de CASSESE MICHEL est 413 094 665. Le SIRET de son siège social est 413 094 665 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76413094665.
Où se situe le siège social de CASSESE MICHEL ?
Le siège social de CASSESE MICHEL est situé 46 av Jean Moulin, 26100 Romans-sur-Isere.
CASSESE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CASSESE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CASSESE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASSESE MICHEL.
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