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Cassol Jacques

Active
Siren109 365 619Entrepreneur individuel54230 ChalignyCréée le 30 septembre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Cassol Jacques est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 2026, identifié par le SIREN 109 365 619. Elle est domiciliée 19 RUE des 3 Maisons, 54230 Chaligny. Son activité principale relève du code NAF 4399C.

Fiche d'identité de Cassol Jacques

Dénomination
Cassol Jacques
SIREN
109 365 619
SIRET (siège)
109 365 619 00013
N° TVA intracommunautaire
FR92109365619Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 365 619
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
30 septembre 2026
Siège social
19 RUE des 3 Maisons, 54230, Chaligny
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Cassol Jacques

Maçonnerie générale

Finances de Cassol Jacques

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Cassol Jacques

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Cassol Jacques

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54230 ChalignySiègeActif

    109 365 619 00013 · ouvert le 01 septembre 2026 · NAF 4399C

Documents juridiques de Cassol Jacques

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 août 2026

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 31 août 2026

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Comptes annuels de Cassol Jacques

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Cassol Jacques. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Cassol Jacques

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Cassol Jacques. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Cassol Jacques n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Cassol Jacques

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2026

Questions fréquentes sur Cassol Jacques

Quel est le numéro SIREN de Cassol Jacques ?

Le numéro SIREN de Cassol Jacques est 109 365 619. Le SIRET de son siège social est 109 365 619 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92109365619.

Où se situe le siège social de Cassol Jacques ?

Le siège social de Cassol Jacques est situé 19 RUE des 3 Maisons, 54230 Chaligny.

Cassol Jacques est-elle toujours en activité ?

Oui, Cassol Jacques est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Cassol Jacques est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Cassol Jacques.

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