CASTAGNET Patrick

Active

Siren932 502 727Entrepreneur individuel25000 BesançonCréée le 02 octobre 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CASTAGNET Patrick est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 octobre 2024, identifié par le SIREN 932 502 727. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 AV fontaine-argent Domicile personnel, 25000 Besançon. L'entreprise déclare le code NAF 1399Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CASTAGNET Patrick

INSEE

Dénomination: CASTAGNET Patrick
SIREN: 932 502 727
SIRET (siège): 932 502 727 00013
N° TVA intracommunautaire: FR63932502727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 932 502 727
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1399Z
Date de création: 02 octobre 2024
Siège social: 6 AV fontaine-argent Domicile personnel, 25000, Besançon
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CASTAGNET Patrick

Broderies à l'aiguille et au crochet de Lunéville

Finances de CASTAGNET Patrick

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CASTAGNET Patrick

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CASTAGNET Patrick

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25000 BesançonSiègeActif
932 502 727 00013 · ouvert le 01 octobre 2024 · NAF 1399Z

Documents juridiques de CASTAGNET Patrick

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 septembre 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de CASTAGNET Patrick

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CASTAGNET Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CASTAGNET Patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASTAGNET Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CASTAGNET Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CASTAGNET Patrick

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 novembre 2024création
Date d'effet : 02 octobre 2024

Questions fréquentes sur CASTAGNET Patrick

Quel est le numéro SIREN de CASTAGNET Patrick ?

Le numéro SIREN de CASTAGNET Patrick est 932 502 727. Le SIRET de son siège social est 932 502 727 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63932502727.

Où se situe le siège social de CASTAGNET Patrick ?

Le siège social de CASTAGNET Patrick est situé 6 AV fontaine-argent Domicile personnel, 25000 Besançon.