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CASTAN DANIEL

Active
Siren322 509 159Entrepreneur individuel01280 PREVESSIN-MOENSCréée le 10 avril 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 322 509 159, CASTAN DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 10 avril 1994. Son siège social est situé 401 Rte du Nant, 01280 Prevessin-Moens. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de CASTAN DANIEL

Dénomination
CASTAN DANIEL
SIREN
322 509 159
SIRET (siège)
322 509 159 00040
N° TVA intracommunautaire
FR19322509159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 509 159
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
10 avril 1994
Siège social
401 RTE DU NANT, 01280, PREVESSIN-MOENS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CASTAN DANIEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de CASTAN DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CASTAN DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CASTAN DANIEL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 01280 PREVESSIN-MOENSSiègeActif

    322 509 159 00040 · ouvert le 01 décembre 2002 · NAF 9003A

  • 01630 SAINT-GENIS-POUILLYActif

    322 509 159 00057 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 9003A

  • 01210 FERNEY-VOLTAIREFermé

    322 509 159 00032 · ouvert le 10 avril 1994 · NAF 923A

Documents juridiques de CASTAN DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CASTAN DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CASTAN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CASTAN DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASTAN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CASTAN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CASTAN DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 1994

Questions fréquentes sur CASTAN DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CASTAN DANIEL ?

Le numéro SIREN de CASTAN DANIEL est 322 509 159. Le SIRET de son siège social est 322 509 159 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19322509159.

Où se situe le siège social de CASTAN DANIEL ?

Le siège social de CASTAN DANIEL est situé 401 Rte du Nant, 01280 Prevessin-Moens.

CASTAN DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CASTAN DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CASTAN DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASTAN DANIEL.

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