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CATOIS XAVIER

Active
Siren391 148 467Entrepreneur individuel66740 SAINT-GENIS-DES-FONTAINESCréée le 11 juin 19931

8690A · Ambulances

Effectif
1tranche Sirene

CATOIS XAVIER est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 juin 1993 sous le numéro SIREN 391 148 467. Son siège social est situé 4 av Clemenceau, 66740 Saint-Genis-des-Fontaines. Son activité principale est ambulances (code NAF 8690A) et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de CATOIS XAVIER

Dénomination
CATOIS XAVIER
SIREN
391 148 467
SIRET (siège)
391 148 467 00015
N° TVA intracommunautaire
FR38391148467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 148 467
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690A - Ambulances
Date de création
11 juin 1993
Effectif
1
Siège social
4 AV CLEMENCEAU, 66740, SAINT-GENIS-DES-FONTAINES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CATOIS XAVIER

ambulancier taxi, transport public routier de personnes

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Établissements de CATOIS XAVIER

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 66740 SAINT-GENIS-DES-FONTAINESSiègeActif

    391 148 467 00015 · ouvert le 21 avril 1993 · NAF 9603Z

  • 66740 SAINT-GENIS-DES-FONTAINESActif

    391 148 467 00023 · ouvert le 15 octobre 2014 · NAF 9603Z

Conformité de CATOIS XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CATOIS XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CATOIS XAVIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CATOIS XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CATOIS XAVIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 1993

Questions fréquentes sur CATOIS XAVIER

Quel est le numéro SIREN de CATOIS XAVIER ?

Le numéro SIREN de CATOIS XAVIER est 391 148 467. Le SIRET de son siège social est 391 148 467 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38391148467.

Où se situe le siège social de CATOIS XAVIER ?

Le siège social de CATOIS XAVIER est situé 4 av Clemenceau, 66740 Saint-Genis-des-Fontaines.

CATOIS XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, CATOIS XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CATOIS XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CATOIS XAVIER.

Combien de salariés compte CATOIS XAVIER ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, CATOIS XAVIER emploie 1 salarié.