CATOIS XAVIER
Active8690A · Ambulances
- Effectif
- 1tranche Sirene
CATOIS XAVIER est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 juin 1993 sous le numéro SIREN 391 148 467. Son siège social est situé 4 av Clemenceau, 66740 Saint-Genis-des-Fontaines. Son activité principale est ambulances (code NAF 8690A) et emploie 1 salarié.
Fiche d'identité de CATOIS XAVIER
INSEE- Dénomination
- CATOIS XAVIER
- SIREN
- 391 148 467
- SIRET (siège)
- 391 148 467 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR38391148467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 148 467
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690A - Ambulances
- Date de création
- 11 juin 1993
- Effectif
- 1
- Siège social
- 4 AV CLEMENCEAU, 66740, SAINT-GENIS-DES-FONTAINES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CATOIS XAVIER
ambulancier taxi, transport public routier de personnes
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Établissements de CATOIS XAVIER
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 66740 SAINT-GENIS-DES-FONTAINESSiègeActif
391 148 467 00015 · ouvert le 21 avril 1993 · NAF 9603Z
- 66740 SAINT-GENIS-DES-FONTAINESActif
391 148 467 00023 · ouvert le 15 octobre 2014 · NAF 9603Z
Conformité de CATOIS XAVIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CATOIS XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CATOIS XAVIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CATOIS XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CATOIS XAVIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan
- création
Date d'effet : 11 juin 1993
Questions fréquentes sur CATOIS XAVIER
Quel est le numéro SIREN de CATOIS XAVIER ?
Le numéro SIREN de CATOIS XAVIER est 391 148 467. Le SIRET de son siège social est 391 148 467 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38391148467.
Où se situe le siège social de CATOIS XAVIER ?
Le siège social de CATOIS XAVIER est situé 4 av Clemenceau, 66740 Saint-Genis-des-Fontaines.
CATOIS XAVIER est-elle toujours en activité ?
Oui, CATOIS XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CATOIS XAVIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CATOIS XAVIER.
Combien de salariés compte CATOIS XAVIER ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, CATOIS XAVIER emploie 1 salarié.
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