CATOT GASPARD
Active0121Z · Culture de la vigne
CATOT GASPARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2009, identifié par le SIREN 512 815 879. Le siège social de l'entreprise se trouve à Crillon-le-Brave (84410). Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de CATOT GASPARD
INSEE- Dénomination
- CATOT GASPARD
- SIREN
- 512 815 879
- SIRET (siège)
- 512 815 879 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR04512815879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 815 879
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 août 2009
- Siège social
- 84410, CRILLON-LE-BRAVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CATOT GASPARD
Culture de la vigne
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Établissements de CATOT GASPARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84410 CRILLON-LE-BRAVESiègeActif
512 815 879 00014 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 0121Z
Conformité de CATOT GASPARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CATOT GASPARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CATOT GASPARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CATOT GASPARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2009
Questions fréquentes sur CATOT GASPARD
Quel est le numéro SIREN de CATOT GASPARD ?
Le numéro SIREN de CATOT GASPARD est 512 815 879. Le SIRET de son siège social est 512 815 879 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04512815879.
Où se situe le siège social de CATOT GASPARD ?
Le siège social de CATOT GASPARD est situé à Crillon-le-Brave (84410).
CATOT GASPARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CATOT GASPARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CATOT GASPARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CATOT GASPARD.
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