CATUSSE FREDERIC

Active

Siren794 569 970Entrepreneur individuel12160 MOYRAZESCréée le 24 mai 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 794 569 970, CATUSSE FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 24 mai 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve Campagnet, 12160 Moyrazes. L'entreprise déclare le code NAF 0119Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CATUSSE FREDERIC

INSEE

Dénomination: CATUSSE FREDERIC
SIREN: 794 569 970
SIRET (siège): 794 569 970 00013
N° TVA intracommunautaire: FR09794569970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 794 569 970
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0119Z
Date de création: 24 mai 2013
Siège social: CAMPAGNET, 12160, MOYRAZES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CATUSSE FREDERIC

Culture de céréales (à l exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CATUSSE FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CATUSSE FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CATUSSE FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

12160 MOYRAZESSiègeActif
794 569 970 00013 · ouvert le 25 mai 2013 · NAF 0119Z

Documents juridiques de CATUSSE FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CATUSSE FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CATUSSE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CATUSSE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CATUSSE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CATUSSE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CATUSSE FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 24 mai 2013

Questions fréquentes sur CATUSSE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de CATUSSE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de CATUSSE FREDERIC est 794 569 970. Le SIRET de son siège social est 794 569 970 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09794569970.

Où se situe le siège social de CATUSSE FREDERIC ?

Le siège social de CATUSSE FREDERIC est situé Campagnet, 12160 Moyrazes.