CAUBET FRANCIS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
CAUBET FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 1981, identifié par le SIREN 323 320 424. Le siège social de l'entreprise se trouve à Peguilhan (31350). Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de CAUBET FRANCIS
INSEE- Dénomination
- CAUBET FRANCIS
- SIREN
- 323 320 424
- SIRET (siège)
- 323 320 424 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR84323320424Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 323 320 424
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 15 décembre 1981
- Siège social
- 31350, PEGUILHAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAUBET FRANCIS
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de CAUBET FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31350 PEGUILHANSiègeActif
323 320 424 00027 · ouvert le 17 septembre 1983 · NAF 0111Z
Conformité de CAUBET FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUBET FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAUBET FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAUBET FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 décembre 1981
Questions fréquentes sur CAUBET FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de CAUBET FRANCIS ?
Le numéro SIREN de CAUBET FRANCIS est 323 320 424. Le SIRET de son siège social est 323 320 424 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84323320424.
Où se situe le siège social de CAUBET FRANCIS ?
Le siège social de CAUBET FRANCIS est situé à Peguilhan (31350).
CAUBET FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CAUBET FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAUBET FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUBET FRANCIS.
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