CAULE SEBASTIEN
Active1071A · Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche
Enregistré sous le numéro SIREN 820 663 128, CAULE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 24 juin 2016. Elle est domiciliée 25 Rte de Pompignan villa les Terrasses, 30170 Saint-Hippolyte-du-Fort. CAULE SEBASTIEN relève du secteur fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche (code NAF 1071A).
Fiche d'identité de CAULE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CAULE SEBASTIEN
- SIREN
- 820 663 128
- SIRET (siège)
- 820 663 128 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR95820663128Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 663 128
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1071A - Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche
- Date de création
- 24 juin 2016
- Siège social
- 25 RTE DE POMPIGNAN VILLA LES TERRASSES, 30170, SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAULE SEBASTIEN
Fabrication, l'achat et la vente de produits de boulangerie.
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Établissements de CAULE SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30170 SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORTSiègeActif
820 663 128 00016 · ouvert le 15 juin 2016 · NAF 1071A
Conformité de CAULE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAULE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAULE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAULE SEBASTIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-06-15
- création
Date d'effet : 24 juin 2016
Questions fréquentes sur CAULE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CAULE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CAULE SEBASTIEN est 820 663 128. Le SIRET de son siège social est 820 663 128 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95820663128.
Où se situe le siège social de CAULE SEBASTIEN ?
Le siège social de CAULE SEBASTIEN est situé 25 Rte de Pompignan villa les Terrasses, 30170 Saint-Hippolyte-du-Fort.
CAULE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CAULE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAULE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAULE SEBASTIEN.
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