CAULET JACQUELINE
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
CAULET JACQUELINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1994 sous le numéro SIREN 402 694 541. Son siège social est situé Le Presbytere, 72120 Val-d'Etangson. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de CAULET JACQUELINE
INSEE- Dénomination
- CAULET JACQUELINE
- SIREN
- 402 694 541
- SIRET (siège)
- 402 694 541 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR45402694541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 694 541
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 octobre 1994
- Siège social
- LE PRESBYTERE, 72120, VAL-D'ETANGSON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CAULET JACQUELINE
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de CAULET JACQUELINE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 72120 VAL-D'ETANGSONSiègeActif
402 694 541 00028 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 9003A
- 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYEFermé
402 694 541 00010 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 923A
- 78230 LE PECQFermé
402 694 541 00036 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 923A
Conformité de CAULET JACQUELINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAULET JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAULET JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAULET JACQUELINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1994
Questions fréquentes sur CAULET JACQUELINE
Quel est le numéro SIREN de CAULET JACQUELINE ?
Le numéro SIREN de CAULET JACQUELINE est 402 694 541. Le SIRET de son siège social est 402 694 541 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45402694541.
Où se situe le siège social de CAULET JACQUELINE ?
Le siège social de CAULET JACQUELINE est situé Le Presbytere, 72120 Val-d'Etangson.
CAULET JACQUELINE est-elle toujours en activité ?
Oui, CAULET JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAULET JACQUELINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAULET JACQUELINE.
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