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Caumosoleil

Active
Siren994 809 861SAS82110 TréjoulsCréée le 05 janvier 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

Caumosoleil est une SAS immatriculée le 5 janvier 2026 sous le numéro SIREN 994 809 861. Le siège social de l'entreprise se trouve 2542 C Côte de Saint Urcisse Caumont, 82110 Tréjouls. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z. Elle est dirigée par Denis Gabriac, président de sas.

Fiche d'identité de Caumosoleil

Dénomination
Caumosoleil
SIREN
994 809 861
SIRET (siège)
994 809 861 00010
N° TVA intracommunautaire
FR40994809861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 809 861
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 janvier 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
05 janvier 2026
Siège social
2542 C Côte de Saint Urcisse Caumont, 82110, Tréjouls
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Caumosoleil

La société a pour objet, en France et à l'étranger : - La production, la vente et la gestion d'électricité d'origine photovoltaïque ; - L'installation, l'exploitation et la maintenance d'installations photovoltaïques ; - Toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en faciliter la réalisation.

Finances de Caumosoleil

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de Caumosoleil

DG

Denis Gabriac

Président de SAS

Depuis la création (05 janvier 2026) · moins d'un an

Établissements de Caumosoleil

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82110 TréjoulsSiègeActif

    994 809 861 00010 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 3511Z

Documents juridiques de Caumosoleil

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 décembre 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 04 décembre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Comptes annuels de Caumosoleil

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Caumosoleil. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Caumosoleil

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Caumosoleil. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Caumosoleil n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Caumosoleil n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Caumosoleil

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 2026

Questions fréquentes sur Caumosoleil

Quel est le numéro SIREN de Caumosoleil ?

Le numéro SIREN de Caumosoleil est 994 809 861. Le SIRET de son siège social est 994 809 861 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40994809861.

Qui dirige Caumosoleil ?

Caumosoleil est dirigée par Denis Gabriac, président de sas.

Où se situe le siège social de Caumosoleil ?

Le siège social de Caumosoleil est situé 2542 C Côte de Saint Urcisse Caumont, 82110 Tréjouls.

Caumosoleil est-elle toujours en activité ?

Oui, Caumosoleil est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Caumosoleil est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Caumosoleil.

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