CAUNES Frédéric

Active

Siren413 215 310Entrepreneur individuel01390 RancéCréée le 02 mai 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CAUNES Frédéric est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 2024, identifié par le SIREN 413 215 310. Elle est domiciliée 82 Les Gaillardes, 01390 Rancé. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de CAUNES Frédéric

INSEE

Dénomination: CAUNES Frédéric
SIREN: 413 215 310
SIRET (siège): 413 215 310 00066
N° TVA intracommunautaire: FR07413215310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 413 215 310
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 02 mai 2024
Siège social: 82 Les Gaillardes, 01390, Rancé
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CAUNES Frédéric

Location meublée non professionnel

Finances de CAUNES Frédéric

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAUNES Frédéric

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAUNES Frédéric

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01390 RancéSiègeActif
413 215 310 00066 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de CAUNES Frédéric

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAUNES Frédéric

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAUNES Frédéric. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAUNES Frédéric

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUNES Frédéric. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAUNES Frédéric n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAUNES Frédéric

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 novembre 2024création
Date d'effet : 02 mai 2024

Marques déposées par CAUNES Frédéric

INPI

CAUNES Frédéric est titulaire de 6 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

GESORG
N° 3084472 · Déposée le 22 février 2001 · Marque verbale
Marque expirée
Classes 9, 35, 42 · expirée le 22 février 2011
GESREF
N° 3084471 · Déposée le 22 février 2001 · Marque verbale
Marque expirée
Classes 9, 35, 42 · expirée le 22 février 2011
GESAUDIT
N° 3084470 · Déposée le 22 février 2001 · Marque verbale
Marque expirée
Classes 9, 35, 42 · expirée le 22 février 2011
GESQUALDOC
N° 3084469 · Déposée le 22 février 2001 · Marque verbale
Marque expirée
Classes 9, 35, 42 · expirée le 22 février 2011
GESMAT
N° 3084468 · Déposée le 22 février 2001 · Marque verbale
Marque expirée
Classes 9, 35, 42 · expirée le 22 février 2011
GESCONF
N° 3084467 · Déposée le 22 février 2001 · Marque verbale
Marque expirée
Classes 9, 35, 42 · expirée le 22 février 2011

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CAUNES Frédéric

Quel est le numéro SIREN de CAUNES Frédéric ?

Le numéro SIREN de CAUNES Frédéric est 413 215 310. Le SIRET de son siège social est 413 215 310 00066. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07413215310.

Où se situe le siège social de CAUNES Frédéric ?

Le siège social de CAUNES Frédéric est situé 82 Les Gaillardes, 01390 Rancé.