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CAUSSANEL

Active
Siren491 448 049SCI82300 SAINT-CIRQCréée le 11 août 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
177 k€
Effectif
Non publié

CAUSSANEL est une SCI immatriculée le 11 août 2006 sous le numéro SIREN 491 448 049. Elle est domiciliée Ld Caussanel Sud, 82300 Saint-Cirq. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PHILIPPE BARLET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de CAUSSANEL

Dénomination
CAUSSANEL
SIREN
491 448 049
SIRET (siège)
491 448 049 00016
N° TVA intracommunautaire
FR31491448049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 448 049
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
177 450 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 août 2006
Siège social
LD CAUSSANEL SUD, 82300, SAINT-CIRQ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAUSSANEL

Acquisition gestion exploitation par bail location ou autre de tous biens ou droits immobiliers

Finances de CAUSSANEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAUSSANEL

JB

JUSTINE BARLET

Autre

Depuis la création (11 août 2006) · 20 ans

CB

CAMILLE BARLET

Autre

Depuis la création (11 août 2006) · 20 ans

PB

PHILIPPE BARLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 août 2006) · 20 ans

MG

MARIE-PAULE GOLDSCHMITT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 août 2006) · 20 ans

Établissements de CAUSSANEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82300 SAINT-CIRQSiègeActif

    491 448 049 00016 · ouvert le 05 juillet 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de CAUSSANEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 août 2006

  • Acte

Comptes annuels de CAUSSANEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAUSSANEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAUSSANEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUSSANEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent CAUSSANEL. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CAUSSANEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAUSSANEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 août 2006

Questions fréquentes sur CAUSSANEL

Quel est le numéro SIREN de CAUSSANEL ?

Le numéro SIREN de CAUSSANEL est 491 448 049. Le SIRET de son siège social est 491 448 049 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31491448049.

Qui dirige CAUSSANEL ?

CAUSSANEL est dirigée par PHILIPPE BARLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CAUSSANEL ?

Le siège social de CAUSSANEL est situé Ld Caussanel Sud, 82300 Saint-Cirq.

CAUSSANEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CAUSSANEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAUSSANEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUSSANEL.

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