Checkers

CAUSSAT JEAN

Active
Siren412 410 078Entrepreneur individuel34550 BESSANCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAUSSAT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 412 410 078. Le siège social de l'entreprise se trouve à Bessan (34550). L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.

Fiche d'identité de CAUSSAT JEAN

Dénomination
CAUSSAT JEAN
SIREN
412 410 078
SIRET (siège)
412 410 078 00015
N° TVA intracommunautaire
FR96412410078Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 410 078
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
34550, BESSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAUSSAT JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CAUSSAT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAUSSAT JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CAUSSAT JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 34550 BESSANSiègeFermé

    412 410 078 00015 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 011G

Documents juridiques de CAUSSAT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAUSSAT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAUSSAT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAUSSAT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUSSAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAUSSAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAUSSAT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur CAUSSAT JEAN

Quel est le numéro SIREN de CAUSSAT JEAN ?

Le numéro SIREN de CAUSSAT JEAN est 412 410 078. Le SIRET de son siège social est 412 410 078 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96412410078.

Où se situe le siège social de CAUSSAT JEAN ?

Le siège social de CAUSSAT JEAN est situé à Bessan (34550).

CAUSSAT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CAUSSAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAUSSAT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUSSAT JEAN.

Entreprises similaires

Même activité à Bessan

Entreprises à Bessan

Toutes les entreprises à Bessan