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CAUSSAT PATRICK

Active
Siren331 332 528Entrepreneur individuel40350 MIMBASTECréée le 01 octobre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 331 332 528, CAUSSAT PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve 140 rue de la Platriere, 40350 Mimbaste. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CAUSSAT PATRICK

Dénomination
CAUSSAT PATRICK
SIREN
331 332 528
SIRET (siège)
331 332 528 00024
N° TVA intracommunautaire
FR87331332528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 332 528
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 octobre 1984
Siège social
140 RUE DE LA PLATRIERE, 40350, MIMBASTE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CAUSSAT PATRICK

Elevage d'autres animaux

Finances de CAUSSAT PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAUSSAT PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAUSSAT PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 40350 MIMBASTESiègeActif

    331 332 528 00024 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 0111Z

  • 40380 VICQ D'AURIBATFermé

    331 332 528 00016 · ouvert le 01 octobre 1984 · NAF 012G

Documents juridiques de CAUSSAT PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAUSSAT PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAUSSAT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAUSSAT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUSSAT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAUSSAT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAUSSAT PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1984

Questions fréquentes sur CAUSSAT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CAUSSAT PATRICK ?

Le numéro SIREN de CAUSSAT PATRICK est 331 332 528. Le SIRET de son siège social est 331 332 528 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87331332528.

Où se situe le siège social de CAUSSAT PATRICK ?

Le siège social de CAUSSAT PATRICK est situé 140 rue de la Platriere, 40350 Mimbaste.

CAUSSAT PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, CAUSSAT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAUSSAT PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUSSAT PATRICK.

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