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CAUSSE DANIEL

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Siren449 300 599Entrepreneur individuel86500 MOULISMESCréée le 20 août 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAUSSE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 août 1997, identifié par le SIREN 449 300 599. Elle est domiciliée Ld Chantemerle, 86500 Moulismes. Son activité principale relève du code NAF 0145Z.

Fiche d'identité de CAUSSE DANIEL

Dénomination
CAUSSE DANIEL
SIREN
449 300 599
SIRET (siège)
449 300 599 00015
N° TVA intracommunautaire
FR91449300599Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 300 599
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
20 août 1997
Siège social
LD CHANTEMERLE, 86500, MOULISMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAUSSE DANIEL

Élevage d'ovins et de caprins

Finances de CAUSSE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAUSSE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAUSSE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86500 MOULISMESSiègeActif

    449 300 599 00015 · ouvert le 20 août 1997 · NAF 0145Z

Documents juridiques de CAUSSE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAUSSE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAUSSE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAUSSE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUSSE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAUSSE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAUSSE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 août 1997

Questions fréquentes sur CAUSSE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CAUSSE DANIEL ?

Le numéro SIREN de CAUSSE DANIEL est 449 300 599. Le SIRET de son siège social est 449 300 599 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91449300599.

Où se situe le siège social de CAUSSE DANIEL ?

Le siège social de CAUSSE DANIEL est situé Ld Chantemerle, 86500 Moulismes.

CAUSSE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CAUSSE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAUSSE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUSSE DANIEL.

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