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CAUSSE FERNANDE

Active
Siren405 076 530Entrepreneur individuel81310 LISLE-SUR-TARNCréée le 01 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 405 076 530, CAUSSE FERNANDE est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 1990. Elle est domiciliée St Gerard, 81310 Lisle-sur-Tarn. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CAUSSE FERNANDE

Dénomination
CAUSSE FERNANDE
SIREN
405 076 530
SIRET (siège)
405 076 530 00014
N° TVA intracommunautaire
FR22405076530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 076 530
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 décembre 1990
Siège social
ST GERARD, 81310, LISLE-SUR-TARN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAUSSE FERNANDE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CAUSSE FERNANDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAUSSE FERNANDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAUSSE FERNANDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81310 LISLE-SUR-TARNSiègeActif

    405 076 530 00014 · ouvert le 01 décembre 1990 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CAUSSE FERNANDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAUSSE FERNANDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAUSSE FERNANDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAUSSE FERNANDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUSSE FERNANDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAUSSE FERNANDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAUSSE FERNANDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1990

Questions fréquentes sur CAUSSE FERNANDE

Quel est le numéro SIREN de CAUSSE FERNANDE ?

Le numéro SIREN de CAUSSE FERNANDE est 405 076 530. Le SIRET de son siège social est 405 076 530 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22405076530.

Où se situe le siège social de CAUSSE FERNANDE ?

Le siège social de CAUSSE FERNANDE est situé St Gerard, 81310 Lisle-sur-Tarn.

CAUSSE FERNANDE est-elle toujours en activité ?

Oui, CAUSSE FERNANDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAUSSE FERNANDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUSSE FERNANDE.

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