CAUSSE GERARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CAUSSE GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 février 1971, identifié par le SIREN 338 967 169. Son siège social est situé Dom de Montperthus, 11170 Montolieu. Son activité principale relève du code NAF 0210Z.
Fiche d'identité de CAUSSE GERARD
INSEE- Dénomination
- CAUSSE GERARD
- SIREN
- 338 967 169
- SIRET (siège)
- 338 967 169 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR79338967169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 967 169
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0210Z
- Date de création
- 02 février 1971
- Siège social
- DOM DE MONTPERTHUS, 11170, MONTOLIEU
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CAUSSE GERARD
Sylviculture et autres activités forestières
Finances de CAUSSE GERARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAUSSE GERARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CAUSSE GERARD
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 11170 MONTOLIEUSiègeActif
338 967 169 00032 · ouvert le 14 janvier 2003 · NAF 0210Z
- 31000 TOULOUSEFermé
338 967 169 00016 · ouvert le 02 février 1971 · NAF 851C
- 11270 SAINT-GAUDERICFermé
338 967 169 00024 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 013Z
Documents juridiques de CAUSSE GERARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CAUSSE GERARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAUSSE GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAUSSE GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUSSE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAUSSE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAUSSE GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 février 1971
Questions fréquentes sur CAUSSE GERARD
Quel est le numéro SIREN de CAUSSE GERARD ?
Le numéro SIREN de CAUSSE GERARD est 338 967 169. Le SIRET de son siège social est 338 967 169 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79338967169.
Où se situe le siège social de CAUSSE GERARD ?
Le siège social de CAUSSE GERARD est situé Dom de Montperthus, 11170 Montolieu.
CAUSSE GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CAUSSE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 1971. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAUSSE GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUSSE GERARD.
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