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CAUSSE GERARD

Active
Siren338 967 169Entrepreneur individuel11170 MONTOLIEUCréée le 02 février 1971
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAUSSE GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 février 1971, identifié par le SIREN 338 967 169. Son siège social est situé Dom de Montperthus, 11170 Montolieu. Son activité principale relève du code NAF 0210Z.

Fiche d'identité de CAUSSE GERARD

Dénomination
CAUSSE GERARD
SIREN
338 967 169
SIRET (siège)
338 967 169 00032
N° TVA intracommunautaire
FR79338967169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 967 169
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
02 février 1971
Siège social
DOM DE MONTPERTHUS, 11170, MONTOLIEU
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CAUSSE GERARD

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de CAUSSE GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAUSSE GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAUSSE GERARD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 11170 MONTOLIEUSiègeActif

    338 967 169 00032 · ouvert le 14 janvier 2003 · NAF 0210Z

  • 31000 TOULOUSEFermé

    338 967 169 00016 · ouvert le 02 février 1971 · NAF 851C

  • 11270 SAINT-GAUDERICFermé

    338 967 169 00024 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 013Z

Documents juridiques de CAUSSE GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAUSSE GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAUSSE GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAUSSE GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUSSE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAUSSE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAUSSE GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 février 1971

Questions fréquentes sur CAUSSE GERARD

Quel est le numéro SIREN de CAUSSE GERARD ?

Le numéro SIREN de CAUSSE GERARD est 338 967 169. Le SIRET de son siège social est 338 967 169 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79338967169.

Où se situe le siège social de CAUSSE GERARD ?

Le siège social de CAUSSE GERARD est situé Dom de Montperthus, 11170 Montolieu.

CAUSSE GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CAUSSE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 1971. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAUSSE GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUSSE GERARD.