CAUSSE JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 431 479 617, CAUSSE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1988. Son siège social est situé Billorgues, 12330 Salles-la-Source. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de CAUSSE JEAN
INSEE- Dénomination
- CAUSSE JEAN
- SIREN
- 431 479 617
- SIRET (siège)
- 431 479 617 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR53431479617Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 479 617
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 novembre 1988
- Siège social
- BILLORGUES, 12330, SALLES-LA-SOURCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAUSSE JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de CAUSSE JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAUSSE JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CAUSSE JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12330 SALLES-LA-SOURCESiègeActif
431 479 617 00018 · ouvert le 01 novembre 1988 · NAF 6820B
Documents juridiques de CAUSSE JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CAUSSE JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAUSSE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAUSSE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAUSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAUSSE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1988
Questions fréquentes sur CAUSSE JEAN
Quel est le numéro SIREN de CAUSSE JEAN ?
Le numéro SIREN de CAUSSE JEAN est 431 479 617. Le SIRET de son siège social est 431 479 617 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53431479617.
Où se situe le siège social de CAUSSE JEAN ?
Le siège social de CAUSSE JEAN est situé Billorgues, 12330 Salles-la-Source.
CAUSSE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CAUSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAUSSE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUSSE JEAN.
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