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CAUSSE MARCELLE

Active
Siren428 372 403Entrepreneur individuel34230 SAINT-PONS-DE-MAUCHIENSCréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAUSSE MARCELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifié par le SIREN 428 372 403. Elle est domiciliée à Saint-Pons-de-Mauchiens (34230). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CAUSSE MARCELLE

Dénomination
CAUSSE MARCELLE
SIREN
428 372 403
SIRET (siège)
428 372 403 00017
N° TVA intracommunautaire
FR14428372403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 372 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
34230, SAINT-PONS-DE-MAUCHIENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAUSSE MARCELLE

Culture de la vigne

Finances de CAUSSE MARCELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAUSSE MARCELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAUSSE MARCELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34230 SAINT-PONS-DE-MAUCHIENSSiègeActif

    428 372 403 00017 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CAUSSE MARCELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAUSSE MARCELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAUSSE MARCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAUSSE MARCELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUSSE MARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAUSSE MARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAUSSE MARCELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur CAUSSE MARCELLE

Quel est le numéro SIREN de CAUSSE MARCELLE ?

Le numéro SIREN de CAUSSE MARCELLE est 428 372 403. Le SIRET de son siège social est 428 372 403 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14428372403.

Où se situe le siège social de CAUSSE MARCELLE ?

Le siège social de CAUSSE MARCELLE est situé 34230 Saint-Pons-de-Mauchiens.

CAUSSE MARCELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, CAUSSE MARCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAUSSE MARCELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUSSE MARCELLE.

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