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CAUSSE MICHEL

Active
Siren327 809 414Entrepreneur individuel34270 SAUTEYRARGUESCréée le 01 avril 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 327 809 414, CAUSSE MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve à Sauteyrargues (34270). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CAUSSE MICHEL

Dénomination
CAUSSE MICHEL
SIREN
327 809 414
SIRET (siège)
327 809 414 00011
N° TVA intracommunautaire
FR59327809414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 809 414
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 avril 1983
Siège social
34270, SAUTEYRARGUES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CAUSSE MICHEL

Culture de la vigne

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Finances de CAUSSE MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAUSSE MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CAUSSE MICHEL

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 34270 SAUTEYRARGUESSiègeActif

    327 809 414 00011 · ouvert le 01 avril 1983 · NAF 0121Z

  • 10000 TROYESActif

    327 809 414 00029 · ouvert le 04 juillet 2022 · NAF 6820A

  • 66650 BANYULS-SUR-MERActif

    327 809 414 00037 · ouvert le 04 juillet 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de CAUSSE MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAUSSE MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAUSSE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAUSSE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUSSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAUSSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAUSSE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1983

Questions fréquentes sur CAUSSE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CAUSSE MICHEL ?

Le numéro SIREN de CAUSSE MICHEL est 327 809 414. Le SIRET de son siège social est 327 809 414 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59327809414.

Où se situe le siège social de CAUSSE MICHEL ?

Le siège social de CAUSSE MICHEL est situé à Sauteyrargues (34270).

CAUSSE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CAUSSE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAUSSE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUSSE MICHEL.

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