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CAUSSE MICHEL

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Siren393 282 520Entrepreneur individuel01410 CHAMPFROMIERCréée le 30 novembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAUSSE MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 novembre 1993 sous le numéro SIREN 393 282 520. Elle est domiciliée 1577 Che du Moulin Dernier, 01410 Champfromier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de CAUSSE MICHEL

Dénomination
CAUSSE MICHEL
SIREN
393 282 520
SIRET (siège)
393 282 520 00039
N° TVA intracommunautaire
FR03393282520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 282 520
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
30 novembre 1993
Siège social
1577 CHE DU MOULIN DERNIER, 01410, CHAMPFROMIER
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de CAUSSE MICHEL

interieuretpaysage.fr04 50 56 95 31

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de CAUSSE MICHEL

Activités d'architecture

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Finances de CAUSSE MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAUSSE MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CAUSSE MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01410 CHAMPFROMIERSiègeActif

    393 282 520 00039 · ouvert le 12 mars 2012 · NAF 7111Z

  • 01410 CHAMPFROMIERFermé

    393 282 520 00021 · ouvert le 15 juillet 1995 · NAF 7111Z

Documents juridiques de CAUSSE MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAUSSE MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAUSSE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAUSSE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUSSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAUSSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAUSSE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 1993

Questions fréquentes sur CAUSSE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CAUSSE MICHEL ?

Le numéro SIREN de CAUSSE MICHEL est 393 282 520. Le SIRET de son siège social est 393 282 520 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03393282520.

Où se situe le siège social de CAUSSE MICHEL ?

Le siège social de CAUSSE MICHEL est situé 1577 Che du Moulin Dernier, 01410 Champfromier.

CAUSSE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CAUSSE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAUSSE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUSSE MICHEL.

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