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CAUSSE PASCAL

Active
Siren398 347 567Entrepreneur individuel33740 ARESCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAUSSE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 398 347 567. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 bd de l'Aerium Bp 13, 33740 Ares. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8130Z.

Fiche d'identité de CAUSSE PASCAL

Dénomination
CAUSSE PASCAL
SIREN
398 347 567
SIRET (siège)
398 347 567 00016
N° TVA intracommunautaire
FR94398347567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 347 567
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
2 BD DE L'AERIUM BP 13, 33740, ARES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAUSSE PASCAL

Services d'aménagement paysager

Finances de CAUSSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAUSSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAUSSE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33740 ARESSiègeActif

    398 347 567 00016 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 8130Z

Documents juridiques de CAUSSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAUSSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAUSSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAUSSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUSSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAUSSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAUSSE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur CAUSSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CAUSSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de CAUSSE PASCAL est 398 347 567. Le SIRET de son siège social est 398 347 567 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94398347567.

Où se situe le siège social de CAUSSE PASCAL ?

Le siège social de CAUSSE PASCAL est situé 2 bd de l'Aerium Bp 13, 33740 Ares.

CAUSSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CAUSSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAUSSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUSSE PASCAL.

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