CAUSSE PATRICE
Active7111Z · Activités d'architecture
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
CAUSSE PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 mai 1983 sous le numéro SIREN 327 505 343. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 RTE de Cassagnettes, 12510 Olemps. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z) et emploie 1 ou 2 salariés.
Fiche d'identité de CAUSSE PATRICE
INSEE- Dénomination
- CAUSSE PATRICE
- SIREN
- 327 505 343
- SIRET (siège)
- 327 505 343 00043
- N° TVA intracommunautaire
- FR34327505343Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 505 343
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 15 mai 1983
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 1 RTE de Cassagnettes, 12510, Olemps
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CAUSSE PATRICE
Activités d'architecture
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Établissements de CAUSSE PATRICE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 12510 OlempsSiègeActif
327 505 343 00043 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 7111Z
- 12450 LUC-LA-PRIMAUBEFermé
327 505 343 00035 · ouvert le 15 octobre 1990 · NAF 742A
Conformité de CAUSSE PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUSSE PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAUSSE PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAUSSE PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mai 1983
Marchés publics de CAUSSE PATRICE
data.gouv.fr15 marchés publics ont été notifiés à CAUSSE PATRICE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2022 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 8,1 M€.
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Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur CAUSSE PATRICE
Quel est le numéro SIREN de CAUSSE PATRICE ?
Le numéro SIREN de CAUSSE PATRICE est 327 505 343. Le SIRET de son siège social est 327 505 343 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34327505343.
Où se situe le siège social de CAUSSE PATRICE ?
Le siège social de CAUSSE PATRICE est situé 1 RTE de Cassagnettes, 12510 Olemps.
CAUSSE PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, CAUSSE PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAUSSE PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUSSE PATRICE.
Combien de salariés compte CAUSSE PATRICE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, CAUSSE PATRICE emploie 1 ou 2 salariés.
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