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CAUSSE SEBASTIEN

Active
Siren478 282 692Entrepreneur individuel47200 MarmandeCréée le 24 août 20041

4331Z · Travaux de plâtrerie

Effectif
1tranche Sirene

CAUSSE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 août 2004 sous le numéro SIREN 478 282 692. Elle est domiciliée 1 AV Hubert Ruffe, 47200 Marmande. Elle exerce une activité de travaux de plâtrerie (code NAF 4331Z) et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de CAUSSE SEBASTIEN

Dénomination
CAUSSE SEBASTIEN
SIREN
478 282 692
SIRET (siège)
478 282 692 00043
N° TVA intracommunautaire
FR32478282692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 282 692
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4331Z - Travaux de plâtrerie
Date de création
24 août 2004
Effectif
1
Siège social
1 AV Hubert Ruffe, 47200, Marmande
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de CAUSSE SEBASTIEN

PLATRERIE ET POSE DE CLOISONS SECHES

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Établissements de CAUSSE SEBASTIEN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 47200 MarmandeSiègeActif

    478 282 692 00043 · ouvert le 08 juillet 2016 · NAF 4331Z

  • 47180 SAINTE-BAZEILLEFermé

    478 282 692 00019 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 4331Z

  • 47200 MARMANDEFermé

    478 282 692 00027 · ouvert le 15 septembre 2011 · NAF 4331Z

  • 47200 Saint-Pardoux-du-BreuilFermé

    478 282 692 00035 · ouvert le 08 juillet 2016 · NAF 4331Z

Conformité de CAUSSE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUSSE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CAUSSE SEBASTIEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CAUSSE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CAUSSE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 août 2004

Questions fréquentes sur CAUSSE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CAUSSE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CAUSSE SEBASTIEN est 478 282 692. Le SIRET de son siège social est 478 282 692 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32478282692.

Où se situe le siège social de CAUSSE SEBASTIEN ?

Le siège social de CAUSSE SEBASTIEN est situé 1 AV Hubert Ruffe, 47200 Marmande.

CAUSSE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CAUSSE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAUSSE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUSSE SEBASTIEN.

Combien de salariés compte CAUSSE SEBASTIEN ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, CAUSSE SEBASTIEN emploie 1 salarié.