CAUSSE SEBASTIEN
Active4331Z · Travaux de plâtrerie
- Effectif
- 1tranche Sirene
CAUSSE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 août 2004 sous le numéro SIREN 478 282 692. Elle est domiciliée 1 AV Hubert Ruffe, 47200 Marmande. Elle exerce une activité de travaux de plâtrerie (code NAF 4331Z) et emploie 1 salarié.
Fiche d'identité de CAUSSE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CAUSSE SEBASTIEN
- SIREN
- 478 282 692
- SIRET (siège)
- 478 282 692 00043
- N° TVA intracommunautaire
- FR32478282692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 282 692
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 octobre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4331Z - Travaux de plâtrerie
- Date de création
- 24 août 2004
- Effectif
- 1
- Siège social
- 1 AV Hubert Ruffe, 47200, Marmande
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de CAUSSE SEBASTIEN
PLATRERIE ET POSE DE CLOISONS SECHES
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Établissements de CAUSSE SEBASTIEN
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 47200 MarmandeSiègeActif
478 282 692 00043 · ouvert le 08 juillet 2016 · NAF 4331Z
- 47180 SAINTE-BAZEILLEFermé
478 282 692 00019 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 4331Z
- 47200 MARMANDEFermé
478 282 692 00027 · ouvert le 15 septembre 2011 · NAF 4331Z
- 47200 Saint-Pardoux-du-BreuilFermé
478 282 692 00035 · ouvert le 08 juillet 2016 · NAF 4331Z
Conformité de CAUSSE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUSSE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CAUSSE SEBASTIEN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CAUSSE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAUSSE SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 août 2004
Questions fréquentes sur CAUSSE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CAUSSE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CAUSSE SEBASTIEN est 478 282 692. Le SIRET de son siège social est 478 282 692 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32478282692.
Où se situe le siège social de CAUSSE SEBASTIEN ?
Le siège social de CAUSSE SEBASTIEN est situé 1 AV Hubert Ruffe, 47200 Marmande.
CAUSSE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CAUSSE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAUSSE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUSSE SEBASTIEN.
Combien de salariés compte CAUSSE SEBASTIEN ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, CAUSSE SEBASTIEN emploie 1 salarié.
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