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CAUSSE SYLVETTE

Active
Siren397 518 044Entrepreneur individuel34190 SAINT-ANDRE-DE-BUEGESCréée le 01 janvier 1993

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CAUSSE SYLVETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 397 518 044. Le siège social de l'entreprise se trouve Ham de Vareilhes, 34190 Saint-Andre-de-Bueges. CAUSSE SYLVETTE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de CAUSSE SYLVETTE

Dénomination
CAUSSE SYLVETTE
SIREN
397 518 044
SIRET (siège)
397 518 044 00011
N° TVA intracommunautaire
FR60397518044Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 518 044
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
HAM DE VAREILHES, 34190, SAINT-ANDRE-DE-BUEGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAUSSE SYLVETTE

Culture de la vigne

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Établissements de CAUSSE SYLVETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34190 SAINT-ANDRE-DE-BUEGESSiègeActif

    397 518 044 00011 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0121Z

Conformité de CAUSSE SYLVETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUSSE SYLVETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAUSSE SYLVETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CAUSSE SYLVETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur CAUSSE SYLVETTE

Quel est le numéro SIREN de CAUSSE SYLVETTE ?

Le numéro SIREN de CAUSSE SYLVETTE est 397 518 044. Le SIRET de son siège social est 397 518 044 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60397518044.

Où se situe le siège social de CAUSSE SYLVETTE ?

Le siège social de CAUSSE SYLVETTE est situé Ham de Vareilhes, 34190 Saint-Andre-de-Bueges.

CAUSSE SYLVETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, CAUSSE SYLVETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAUSSE SYLVETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUSSE SYLVETTE.

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