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CAUT ANNE

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Siren411 899 768Entrepreneur individuel11240 GRAMAZIECréée le 01 janvier 1997

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 411 899 768, CAUT ANNE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve à Gramazie (11240). CAUT ANNE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de CAUT ANNE

Dénomination
CAUT ANNE
SIREN
411 899 768
SIRET (siège)
411 899 768 00013
N° TVA intracommunautaire
FR20411899768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 899 768
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
11240, GRAMAZIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAUT ANNE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de CAUT ANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11240 GRAMAZIESiègeActif

    411 899 768 00013 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0111Z

Conformité de CAUT ANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAUT ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAUT ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CAUT ANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur CAUT ANNE

Quel est le numéro SIREN de CAUT ANNE ?

Le numéro SIREN de CAUT ANNE est 411 899 768. Le SIRET de son siège social est 411 899 768 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20411899768.

Où se situe le siège social de CAUT ANNE ?

Le siège social de CAUT ANNE est situé à Gramazie (11240).

CAUT ANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, CAUT ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAUT ANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAUT ANNE.

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