CAVAILLE BERNARD

Active

Siren400 790 838Entrepreneur individuel47140 TREMONSCréée le 01 février 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CAVAILLE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 1995, identifié par le SIREN 400 790 838. Le siège social de l'entreprise se trouve 540 Imp Picard, 47140 Tremons. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CAVAILLE BERNARD

INSEE

Dénomination: CAVAILLE BERNARD
SIREN: 400 790 838
SIRET (siège): 400 790 838 00033
N° TVA intracommunautaire: FR05400790838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 400 790 838
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 29 juin 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 février 1995
Siège social: 540 IMP PICARD, 47140, TREMONS
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de CAVAILLE BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CAVAILLE BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAVAILLE BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAVAILLE BERNARD

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

47140 TREMONSSiègeActif
400 790 838 00033 · ouvert le 01 novembre 2020 · NAF 0111Z
47370 CAZIDEROQUEFermé
400 790 838 00017 · ouvert le 01 février 1995 · NAF 011A
47140 TREMONSFermé
400 790 838 00025 · ouvert le 01 février 1999 · NAF 6820B

Documents juridiques de CAVAILLE BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAVAILLE BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAVAILLE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAVAILLE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAVAILLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAVAILLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAVAILLE BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

29 juin 2024création
Date d'effet : 01 février 1995

Questions fréquentes sur CAVAILLE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CAVAILLE BERNARD ?

Le numéro SIREN de CAVAILLE BERNARD est 400 790 838. Le SIRET de son siège social est 400 790 838 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05400790838.

Où se situe le siège social de CAVAILLE BERNARD ?

Le siège social de CAVAILLE BERNARD est situé 540 Imp Picard, 47140 Tremons.