CAVAILLE BERNARD

Active

Siren827 441 601Entrepreneur individuel45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLECréée le 01 août 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 827 441 601, CAVAILLE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er août 2016. Elle est domiciliée 24 rue Charles de Coulomb, 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CAVAILLE BERNARD

INSEE

Dénomination: CAVAILLE BERNARD
SIREN: 827 441 601
SIRET (siège): 827 441 601 00016
N° TVA intracommunautaire: FR46827441601Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 827 441 601
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 août 2016
Siège social: 24 RUE CHARLES DE COULOMB, 45140, SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CAVAILLE BERNARD

Location de logements

Finances de CAVAILLE BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAVAILLE BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAVAILLE BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLESiègeActif
827 441 601 00016 · ouvert le 01 août 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de CAVAILLE BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAVAILLE BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAVAILLE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAVAILLE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAVAILLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAVAILLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAVAILLE BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 août 2016

Questions fréquentes sur CAVAILLE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CAVAILLE BERNARD ?

Le numéro SIREN de CAVAILLE BERNARD est 827 441 601. Le SIRET de son siège social est 827 441 601 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46827441601.

Où se situe le siège social de CAVAILLE BERNARD ?

Le siège social de CAVAILLE BERNARD est situé 24 rue Charles de Coulomb, 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle.