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CAVAILLE ELIETTE

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Siren398 178 673Entrepreneur individuel81170 MOUZIEYS-PANENSCréée le 01 janvier 1993

CAVAILLE ELIETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 398 178 673. Le siège social de l'entreprise se trouve Au Cayre, 81170 Mouzieys-Panens. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de CAVAILLE ELIETTE

Dénomination
CAVAILLE ELIETTE
SIREN
398 178 673
SIRET (siège)
398 178 673 00016
N° TVA intracommunautaire
FR43398178673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 178 673
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
AU CAYRE, 81170, MOUZIEYS-PANENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAVAILLE ELIETTE

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Établissements de CAVAILLE ELIETTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 81170 MOUZIEYS-PANENSSiègeFermé

    398 178 673 00016 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 011A

Conformité de CAVAILLE ELIETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAVAILLE ELIETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAVAILLE ELIETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CAVAILLE ELIETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur CAVAILLE ELIETTE

Quel est le numéro SIREN de CAVAILLE ELIETTE ?

Le numéro SIREN de CAVAILLE ELIETTE est 398 178 673. Le SIRET de son siège social est 398 178 673 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43398178673.

Où se situe le siège social de CAVAILLE ELIETTE ?

Le siège social de CAVAILLE ELIETTE est situé Au Cayre, 81170 Mouzieys-Panens.

CAVAILLE ELIETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, CAVAILLE ELIETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAVAILLE ELIETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAVAILLE ELIETTE.