CAVAILLE ELIETTE
ActiveCAVAILLE ELIETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 398 178 673. Le siège social de l'entreprise se trouve Au Cayre, 81170 Mouzieys-Panens. Son activité principale relève du code NAF 011A.
Fiche d'identité de CAVAILLE ELIETTE
INSEE- Dénomination
- CAVAILLE ELIETTE
- SIREN
- 398 178 673
- SIRET (siège)
- 398 178 673 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR43398178673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 178 673
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- AU CAYRE, 81170, MOUZIEYS-PANENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAVAILLE ELIETTE
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Établissements de CAVAILLE ELIETTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 81170 MOUZIEYS-PANENSSiègeFermé
398 178 673 00016 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 011A
Conformité de CAVAILLE ELIETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAVAILLE ELIETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAVAILLE ELIETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAVAILLE ELIETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur CAVAILLE ELIETTE
Quel est le numéro SIREN de CAVAILLE ELIETTE ?
Le numéro SIREN de CAVAILLE ELIETTE est 398 178 673. Le SIRET de son siège social est 398 178 673 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43398178673.
Où se situe le siège social de CAVAILLE ELIETTE ?
Le siège social de CAVAILLE ELIETTE est situé Au Cayre, 81170 Mouzieys-Panens.
CAVAILLE ELIETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, CAVAILLE ELIETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAVAILLE ELIETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAVAILLE ELIETTE.
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