CAVAILLE JEAN
ActiveCAVAILLE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 397 860 032. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Cuzoul, 82160 Castanet. Son activité principale relève du code NAF 012A.
Fiche d'identité de CAVAILLE JEAN
INSEE- Dénomination
- CAVAILLE JEAN
- SIREN
- 397 860 032
- SIRET (siège)
- 397 860 032 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR55397860032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 860 032
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012A
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- LE CUZOUL, 82160, CASTANET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAVAILLE JEAN
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Établissements de CAVAILLE JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 82160 CASTANETSiègeFermé
397 860 032 00010 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 012A
Conformité de CAVAILLE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAVAILLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAVAILLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAVAILLE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur CAVAILLE JEAN
Quel est le numéro SIREN de CAVAILLE JEAN ?
Le numéro SIREN de CAVAILLE JEAN est 397 860 032. Le SIRET de son siège social est 397 860 032 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55397860032.
Où se situe le siège social de CAVAILLE JEAN ?
Le siège social de CAVAILLE JEAN est situé Le Cuzoul, 82160 Castanet.
CAVAILLE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CAVAILLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAVAILLE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAVAILLE JEAN.
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