CAVAILLE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CAVAILLE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 septembre 1960, identifié par le SIREN 382 015 220. Elle est domiciliée 1711 Rte de Nouaillac Ld Richanton, 47300 Sainte-Colombe-de-Villeneuve. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CAVAILLE PASCAL
INSEE- Dénomination
- CAVAILLE PASCAL
- SIREN
- 382 015 220
- SIRET (siège)
- 382 015 220 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR81382015220Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 015 220
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 05 septembre 1960
- Siège social
- 1711 RTE DE NOUAILLAC LD RICHANTON, 47300, SAINTE-COLOMBE-DE-VILLENEUVE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CAVAILLE PASCAL
Élevage d'autres animaux
Finances de CAVAILLE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAVAILLE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CAVAILLE PASCAL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 47300 SAINTE-COLOMBE-DE-VILLENEUVESiègeActif
382 015 220 00033 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 0149Z
- 47340 CASTELLAFermé
382 015 220 00017 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 526E
- 47300 SAINTE-COLOMBE-DE-VILLENEUVEFermé
382 015 220 00025 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0149Z
Documents juridiques de CAVAILLE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CAVAILLE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAVAILLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAVAILLE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAVAILLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAVAILLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAVAILLE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 septembre 1960
Questions fréquentes sur CAVAILLE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de CAVAILLE PASCAL ?
Le numéro SIREN de CAVAILLE PASCAL est 382 015 220. Le SIRET de son siège social est 382 015 220 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81382015220.
Où se situe le siège social de CAVAILLE PASCAL ?
Le siège social de CAVAILLE PASCAL est situé 1711 Rte de Nouaillac Ld Richanton, 47300 Sainte-Colombe-de-Villeneuve.
CAVAILLE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CAVAILLE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 1960. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAVAILLE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAVAILLE PASCAL.
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