CAVAILLES JEAN-BERNARD
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 413 851 890, CAVAILLES JEAN-BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 17 septembre 1997. Son siège social est situé Lot Castagnalotte, 81660 Bout-du-Pont-de-Larn. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CAVAILLES JEAN-BERNARD
INSEE- Dénomination
- CAVAILLES JEAN-BERNARD
- SIREN
- 413 851 890
- SIRET (siège)
- 413 851 890 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR11413851890Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 851 890
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 17 septembre 1997
- Siège social
- LOT CASTAGNALOTTE, 81660, BOUT-DU-PONT-DE-LARN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAVAILLES JEAN-BERNARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CAVAILLES JEAN-BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81660 BOUT-DU-PONT-DE-LARNSiègeActif
413 851 890 00017 · ouvert le 17 septembre 1997 · NAF 6820B
Conformité de CAVAILLES JEAN-BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAVAILLES JEAN-BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAVAILLES JEAN-BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAVAILLES JEAN-BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 septembre 1997
Questions fréquentes sur CAVAILLES JEAN-BERNARD
Quel est le numéro SIREN de CAVAILLES JEAN-BERNARD ?
Le numéro SIREN de CAVAILLES JEAN-BERNARD est 413 851 890. Le SIRET de son siège social est 413 851 890 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11413851890.
Où se situe le siège social de CAVAILLES JEAN-BERNARD ?
Le siège social de CAVAILLES JEAN-BERNARD est situé Lot Castagnalotte, 81660 Bout-du-Pont-de-Larn.
CAVAILLES JEAN-BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CAVAILLES JEAN-BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAVAILLES JEAN-BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAVAILLES JEAN-BERNARD.
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