CAVALLIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 850 292 483, CAVALLIER est une SAS créée le 29 avril 2019. Son siège social est situé Accueil Peche et Nature Lac de Naussac, 48300 Naussac-Fontanes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5630Z. Elle est dirigée par FRANCIS CAVALLIER, président de sas.
Fiche d'identité de CAVALLIER
INSEE- Dénomination
- CAVALLIER
- SIREN
- 850 292 483
- SIRET (siège)
- 850 292 483 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR76850292483Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 850 292 483
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 29 avril 2019
- Siège social
- ACCUEIL PECHE ET NATURE LAC DE NAUSSAC, 48300, NAUSSAC-FONTANES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAVALLIER
Bar, pizzéria, snack, tapas, crêperie, glaces, vente de produits pêche et autre articles
Finances de CAVALLIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAVALLIER
INSEEÉtablissements de CAVALLIER
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 48300 NAUSSAC-FONTANESSiègeFermé
850 292 483 00011 · ouvert le 01 mai 2019 · NAF 5630Z
Documents juridiques de CAVALLIER
INPIComptes annuels de CAVALLIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAVALLIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAVALLIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAVALLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent CAVALLIER. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pC CIVIL
Décision du 15 juillet 2026 · N° 26/00138
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE REFERE
Décision du 19 mai 2025 · N° 2025005966
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
Décision du 08 avril 2025 · N° 2024000147
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
Décision du 08 avril 2025 · N° 2024000146
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
Décision du 08 avril 2025 · N° 2024000145
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 03 avril 2025 · N° 24/00014
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch.secu-fiva-cdas
Décision du 31 mai 2022 · N° 20/00585
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 11 mai 2022 · N° 21/01576
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 octobre 2013 · N° 12-12.883
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CAVALLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAVALLIER
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mende
Liquidateur : CAVALLIER Francis
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de mende
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de mende
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de mende
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-04-29 · Début d'activité : 2019-05-01
- création
Date d'effet : 29 avril 2019
Questions fréquentes sur CAVALLIER
Quel est le numéro SIREN de CAVALLIER ?
Le numéro SIREN de CAVALLIER est 850 292 483. Le SIRET de son siège social est 850 292 483 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76850292483.
Qui dirige CAVALLIER ?
CAVALLIER est dirigée par FRANCIS CAVALLIER, président de sas.
Où se situe le siège social de CAVALLIER ?
Le siège social de CAVALLIER est situé Accueil Peche et Nature Lac de Naussac, 48300 Naussac-Fontanes.
CAVALLIER est-elle toujours en activité ?
Oui, CAVALLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAVALLIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAVALLIER.
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