CAVAN JEAN-YVES
Active3511Z · Production d'électricité
CAVAN JEAN-YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 400 759 668. Elle est domiciliée La Fontaine Blanche, 22140 Prat. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de CAVAN JEAN-YVES
INSEE- Dénomination
- CAVAN JEAN-YVES
- SIREN
- 400 759 668
- SIRET (siège)
- 400 759 668 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR03400759668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 759 668
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- LA FONTAINE BLANCHE, 22140, PRAT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CAVAN JEAN-YVES
production et vente d'énergie à partir de panneaux photovoltaiques
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Établissements de CAVAN JEAN-YVES
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 22140 PRATSiègeActif
400 759 668 00017 · ouvert le 15 mars 2011 · NAF 3511Z
- 22660 TREVOU-TREGUIGNECActif
400 759 668 00025 · ouvert le 01 août 2016 · NAF 6820A
Conformité de CAVAN JEAN-YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAVAN JEAN-YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAVAN JEAN-YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAVAN JEAN-YVES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-02-18 · Début d'activité : 2011-03-15
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur CAVAN JEAN-YVES
Quel est le numéro SIREN de CAVAN JEAN-YVES ?
Le numéro SIREN de CAVAN JEAN-YVES est 400 759 668. Le SIRET de son siège social est 400 759 668 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03400759668.
Où se situe le siège social de CAVAN JEAN-YVES ?
Le siège social de CAVAN JEAN-YVES est situé La Fontaine Blanche, 22140 Prat.
CAVAN JEAN-YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, CAVAN JEAN-YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAVAN JEAN-YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAVAN JEAN-YVES.
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