CAVASA BERNARD
Active8552Z · Enseignement culturel
Enregistré sous le numéro SIREN 422 470 955, CAVASA BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 7 avril 1999. Son siège social est situé Lieu Dit en Conte, 32120 Homps. Son activité principale est enseignement culturel (code NAF 8552Z).
Fiche d'identité de CAVASA BERNARD
INSEE- Dénomination
- CAVASA BERNARD
- SIREN
- 422 470 955
- SIRET (siège)
- 422 470 955 00051
- N° TVA intracommunautaire
- FR13422470955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 470 955
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8552Z - Enseignement culturel
- Date de création
- 07 avril 1999
- Siège social
- LIEU DIT EN CONTE, 32120, HOMPS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de CAVASA BERNARD
Enseignement culturel
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Établissements de CAVASA BERNARD
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 32120 HOMPSSiègeActif
422 470 955 00051 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 8552Z
- 31400 TOULOUSEFermé
422 470 955 00010 · ouvert le 07 avril 1999 · NAF 804D
- 31400 TOULOUSEFermé
422 470 955 00028 · ouvert le 15 décembre 2002 · NAF 8559B
- 31400 TOULOUSEFermé
422 470 955 00044 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 8552Z
Conformité de CAVASA BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAVASA BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAVASA BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAVASA BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 avril 1999
Questions fréquentes sur CAVASA BERNARD
Quel est le numéro SIREN de CAVASA BERNARD ?
Le numéro SIREN de CAVASA BERNARD est 422 470 955. Le SIRET de son siège social est 422 470 955 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13422470955.
Où se situe le siège social de CAVASA BERNARD ?
Le siège social de CAVASA BERNARD est situé Lieu Dit en Conte, 32120 Homps.
CAVASA BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CAVASA BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAVASA BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAVASA BERNARD.
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