CAVELIER PATRICK

Active

Siren417 632 783Entrepreneur individuel76290 SAINT-MARTIN-DU-MANOIRCréée le 01 janvier 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CAVELIER PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1997, identifié par le SIREN 417 632 783. Son siège social est situé à Saint-Martin-du-Manoir (76290). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de CAVELIER PATRICK

INSEE

Dénomination: CAVELIER PATRICK
SIREN: 417 632 783
SIRET (siège): 417 632 783 00011
N° TVA intracommunautaire: FR92417632783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 417 632 783
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0113Z
Date de création: 01 janvier 1997
Siège social: 76290, SAINT-MARTIN-DU-MANOIR
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CAVELIER PATRICK

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CAVELIER PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAVELIER PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAVELIER PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

76290 SAINT-MARTIN-DU-MANOIRSiègeActif
417 632 783 00011 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0113Z

Documents juridiques de CAVELIER PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAVELIER PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAVELIER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAVELIER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAVELIER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAVELIER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAVELIER PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur CAVELIER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CAVELIER PATRICK ?

Le numéro SIREN de CAVELIER PATRICK est 417 632 783. Le SIRET de son siège social est 417 632 783 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92417632783.

Où se situe le siège social de CAVELIER PATRICK ?

Le siège social de CAVELIER PATRICK est situé 76290 Saint-Martin-du-Manoir.