CAVELIER STEPHAN

Active

Siren440 736 999Entrepreneur individuel50440 LA HAGUECréée le 01 février 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CAVELIER STEPHAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2002, identifié par le SIREN 440 736 999. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue du Grand Doue, 50440 La Hague. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de CAVELIER STEPHAN

INSEE

Dénomination: CAVELIER STEPHAN
SIREN: 440 736 999
SIRET (siège): 440 736 999 00028
N° TVA intracommunautaire: FR32440736999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 440 736 999
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 01 février 2002
Siège social: 20 RUE DU GRAND DOUE, 50440, LA HAGUE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CAVELIER STEPHAN

Création artistique relevant des arts plastiques

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Finances de CAVELIER STEPHAN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAVELIER STEPHAN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CAVELIER STEPHAN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

50440 LA HAGUESiègeActif
440 736 999 00028 · ouvert le 25 avril 2010 · NAF 9003A
50440 LA HAGUEFermé
440 736 999 00010 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 9003B

Documents juridiques de CAVELIER STEPHAN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAVELIER STEPHAN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAVELIER STEPHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAVELIER STEPHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAVELIER STEPHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAVELIER STEPHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAVELIER STEPHAN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 février 2002

Questions fréquentes sur CAVELIER STEPHAN

Quel est le numéro SIREN de CAVELIER STEPHAN ?

Le numéro SIREN de CAVELIER STEPHAN est 440 736 999. Le SIRET de son siège social est 440 736 999 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32440736999.

Où se situe le siège social de CAVELIER STEPHAN ?

Le siège social de CAVELIER STEPHAN est situé 20 rue du Grand Doue, 50440 La Hague.