CAVELLE JEAN
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 448 123 976, CAVELLE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 10 mars 2003. Elle est domiciliée 1 A rue de la Noue Bat 7a, 93170 Bagnolet. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de CAVELLE JEAN
INSEE- Dénomination
- CAVELLE JEAN
- SIREN
- 448 123 976
- SIRET (siège)
- 448 123 976 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR52448123976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 123 976
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 10 mars 2003
- Siège social
- 1 A RUE DE LA NOUE BAT 7A, 93170, BAGNOLET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CAVELLE JEAN
Création artistique relevant des arts plastiques (relevant de la maison des artistes) Brocante
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Établissements de CAVELLE JEAN
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 93170 BAGNOLETSiègeFermé
448 123 976 00020 · ouvert le 10 mars 2008 · NAF 9003A
- 75020 PARISFermé
448 123 976 00012 · ouvert le 10 mars 2003 · NAF 923A
Conformité de CAVELLE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAVELLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAVELLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAVELLE JEAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 10 mars 2003
Questions fréquentes sur CAVELLE JEAN
Quel est le numéro SIREN de CAVELLE JEAN ?
Le numéro SIREN de CAVELLE JEAN est 448 123 976. Le SIRET de son siège social est 448 123 976 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52448123976.
Où se situe le siège social de CAVELLE JEAN ?
Le siège social de CAVELLE JEAN est situé 1 A rue de la Noue Bat 7a, 93170 Bagnolet.
CAVELLE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CAVELLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAVELLE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAVELLE JEAN.
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