CheckersProcédures

CAVELLIER DANIEL

Active
Siren390 563 773Entrepreneur individuel76280 Criquetot-l'EsnevalCréée le 22 mars 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAVELLIER DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mars 2024, identifié par le SIREN 390 563 773. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Bourg Angerville l'Orcher, 76280 Criquetot-l'Esneval. Son activité principale relève du code NAF 1072Z.

Fiche d'identité de CAVELLIER DANIEL

Dénomination
CAVELLIER DANIEL
SIREN
390 563 773
SIRET (siège)
390 563 773 00022
N° TVA intracommunautaire
FR07390563773Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 563 773
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1072Z
Date de création
22 mars 2024
Siège social
LD LE BOURG ANGERVILLE L'ORCHER, 76280, Criquetot-l'Esneval
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAVELLIER DANIEL

Fabrication de biscuits secs de conservation

Finances de CAVELLIER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAVELLIER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAVELLIER DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76280 Criquetot-l'EsnevalSiègeActif

    390 563 773 00022 · ouvert le 03 janvier 2024 · NAF 1072Z

Documents juridiques de CAVELLIER DANIEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de CAVELLIER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAVELLIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAVELLIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAVELLIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAVELLIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAVELLIER DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Havre

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 2024

Questions fréquentes sur CAVELLIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CAVELLIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de CAVELLIER DANIEL est 390 563 773. Le SIRET de son siège social est 390 563 773 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07390563773.

Où se situe le siège social de CAVELLIER DANIEL ?

Le siège social de CAVELLIER DANIEL est situé Ld le Bourg Angerville l'Orcher, 76280 Criquetot-l'Esneval.

CAVELLIER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CAVELLIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAVELLIER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAVELLIER DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

Toutes les entreprises avec le code NAF 1072Z

Entreprises à Criquetot-l'Esneval

Toutes les entreprises à Criquetot-l'Esneval